Les taxes sur la location de VR via RVezy varient selon l'emplacement du véhicule. Au Canada, les taxes fédérales et provinciales s'appliquent différemment selon la province et si l'hôte perçoit sa propre taxe. Aux États-Unis, seules certaines états sont soumis à la taxe RVezy.
Des taxes peuvent s'appliquer lorsque vous réservez un VR sur RVezy, selon l'endroit où se trouve le VR. Les exigences fiscales varient selon le lieu et sont déterminées par les réglementations locales, provinciales, étatiques et fédérales. Cet article explique quand les taxes sont facturées et comment elles sont calculées.
Location d'un VR situé au Canada
Si le VR est situé en Colombie-Britannique ou en Saskatchewan
Vous devrez payer:
- La taxe fédérale (TPS) sur les frais de service RVezy et le plan de protection.
- La taxe provinciale (PST) sur le coût total de la réservation.
Si l'hôte a créé un compte fiscal pour percevoir sa propre taxe de vente, vous devrez également payer la TPS et/ou la TVP de l'hôte sur le montant de la location, les frais de préparation, les éléments supplémentaires (le cas échéant) et les frais de livraison (le cas échéant).
La taxe de vente de l'hôte s'applique également aux frais post-réservation, à l'exception des frais de dommage.
Si le VR est situé au Québec
Si l'hôte n'a pas créé de compte fiscal pour percevoir sa propre taxe de vente, vous devrez payer:
- La taxe fédérale (TPS) sur les frais de service RVezy et le plan de protection.
- La taxe provinciale (TVQ) sur les frais de préparation, les éléments supplémentaires (le cas échéant), les frais de livraison (le cas échéant), le plan de protection et les frais de service RVezy.
Si l'hôte a créé un compte fiscal pour percevoir sa propre taxe de vente, vous devrez payer les taxes à la fois à RVezy et à l'hôte:
- Facturé par RVezy: TPS et TVQ sur les frais de service RVezy et le plan de protection.
- Facturé par l'hôte: TPS et TVQ sur le montant de la location, les frais de préparation, les éléments supplémentaires (le cas échéant) et les frais de livraison (le cas échéant).
La taxe de vente de l'hôte s'applique également aux frais post-réservation, à l'exception des frais de dommage.
Si le VR est situé dans une autre province ou un autre territoire
Vous devrez payer la taxe fédérale (TPS) sur les frais de service RVezy et le plan de protection, en fonction de l'emplacement du VR que vous louez.
Si l'hôte a créé un compte fiscal pour percevoir sa propre taxe de vente (TVH, TPS et/ou TVP), vous devrez également payer la taxe de l'hôte sur le montant de la location, les frais de préparation, les éléments supplémentaires (le cas échéant) et les frais de livraison (le cas échéant), en fonction de la province de résidence de l'hôte.
La taxe de vente de l'hôte s'applique également aux frais post-réservation, à l'exception des frais de dommage.
Location d'un VR situé aux États-Unis
En tant que client américain, vous serez soumis à la taxe sur les éléments suivants, en fonction de l'emplacement du VR que vous louez:
- Montant de location
- Frais de préparation
- Éléments supplémentaires (le cas échéant)
- Frais de livraison (le cas échéant)
- Plan de protection
- Frais de service RVezy
Les taxes s'appliquent également aux frais post-réservation, à l'exception des frais de dommage.
États dans lesquels RVezy facture actuellement la taxe
RVezy ne facture la taxe que sur les locations provenant des États suivants:
- Arizona
- Colorado
- Floride
- Georgie
- Michigan
- Nevada
- Caroline du Nord
- Ohio
- Oklahoma
- Pennsylvanie
- Tennessee
- Texas
- Utah
- Washington
Si le VR que vous louez se trouve en dehors des États mentionnés ci-dessus, aucune taxe ne vous sera facturée sur votre location.
Pour toute question ou préoccupation, veuillez contacter notre équipe de service à la clientèle.